Code de Legion Imperiale

Kazuki Fuse a écrit:: Premier paragraphe :

Les délits.
a.1-1 L’entrave au bon déroulement d'opération militaire impériale est un délit, tel le blocage inutile des voiries impériales, le non respect des formation de combat, le refus d’obtempérer à un ordre formel. La peine encourue est 1 blâme et ouverture du casier judiciaire.

a.1- 2 L’entrave au bon déroulement de la justice, tel la mise sous pression d’un préteur, les attaques verbales sur un préteur au vue d’une affaire en cours, l’abus de plainte non fondée. La peine encourue est 1 blâme et ouverture du casier judiciaire. Un message d’excuse peu être demandé.

a.1- 3 Non assistance a personne a danger, Tout médecin refusant clairement de soigner un patient pour des raisons autre que l’impossibilité de prodigué ceux-ci sera poursuivi. La peine encourue est 1 blâme. Un message d’excuse peu être demandé.

a.1-4 Toute atteinte verbal, toute insulte, toute tentative de manipulation, tout déni, Toute tentative de pression en la personne d'un membre non gradé de l'empire sera sanctionné par 1 blâme et un message d’excuse privé sera exigé. Une copie de ces excuses sera jointes au dossier.

a.1-5 Coup et blessure involontaire, cela concerne toutes attaques non préméditées sur un soldat de l’empire, la peine requise est un blâme avec et un message d’excuse privé sera exigé. Une copie de ces excuses sera jointes au dossier.

a.1-6 Toute atteinte verbal, toute insulte, toute tentative de manipulation, tout déni, Toute tentative de pression en la personne d'un officier de l'empire sera sanctionné par 1 blâme et un message d’excuse publique sera exigé. Une copie de ces excuses sera jointes au dossier. On entend par officier de l’empire : Grand consul, Préteur Suprême, Légats, Centurions.

a.1-7 Coup et blessure involontaire ayant entraîné la mort, cela concerne toutes attaques non préméditées sur un soldat de l’empire ayant entraînées la mort de celui-ci, la peine requise est une mort.

a.1-8 Si une récidive est constatée, des circonstances aggravantes sont rajoutées au dossier, la peine maximale passe d'un blâme à 1 mort ou une peine de travaux d'intérêts généraux. Dans le cas de l’article a.1-7 la sentence passera à 2 mort

a.1-9 si le prévenu est reconnu coupable un casier judiciaire sera ouvert, identifié par son matricule afin d’éviter les problème du au changement d’identité.

a.1-10 si le prévenu est reconnu coupable du délit de l’article a.1-7 un casier judiciaire sera ouvert, identifié par son matricule afin d’éviter les problème du au changement d’identité, il sera ajouté au registre des soldat inéligibles pour un quelconque poste de commandement

a. 1-10-1 Si un officier impérial est reconnu coupable des charges indiquées dans l’article a.1-7, il se verra dégradé, perdra tout ses privilèges, son matricule sera mis dans le registre des soldats inéligible pour un quelconque poste de commandement.
Cette règle s'applique a tout officier de rang supérieur : Grand consul, Préteur Suprême, Légats, Centurions.

Deuxième paragraphe

Les crimes.

a.2-1 Tout coup et blessure volontaire sera réprimé, la peine maximale est établie à 1 mort. Si preuve est faite que l’acte n’était pas prémédité, le chef d’accusation passera à coup et blessure involontaire et sera régi comme indiqué dans l’article a.1-5

a.2-2 Non assistance a personne a danger ayant entraîné la mort. Fait aggravant l’article a.1-3 si celui-ci a conduit directement ou indirectement à la mort d’un soldat impérial la peine prévue pour cette accusation est 1 mort

a.2-3 Tout coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort. Fait aggravant de l’article a.2-1, les coups ayant entraîné la mort indirectement de la victime. La peine maximale requise est de 2 morts. Si preuve est faite que l’acte n’était pas prémédité, le chef d’accusation passera à coup et blessure involontaire ayant entraîné la mort et sera régi comme indiqué dans l’article a.1-7

a.2-4 Meurtre ou coups et blessures volontaires ayant entraîné directement la mort d’un soldat impérial. Cette acte est considéré comme prémédité et ne peut avoir de circonstances atténuantes. La peine requise s’élève à 3 morts maximum.

a.2-5 Atteinte à l’intégrité de l'Empereur. Crime blasphématoire et le lèse-majesté, que cela soit physique, attaques, coups et blessures sur l’Empereur ou morale, insultes, remises en question, critiques. Si le prévenu est reconnu coupable il sera condamné à 4 morts incompressibles.

a.2-6 Si l'accusé est déclaré coupable, son matricule sera mis dans le registre des soldat inéligibles pour un quelconque poste de commandement.

a.2-6-1 Si un officier impérial est reconnu coupable d'un crime il se verra dégradé, perdra tout ses privilèges, son matricule sera mis dans le registre des soldats inéligible pour un quelconque poste de commandement.
Cette règle s'applique a tout officier de rang supérieur : Grand consul, Préteur Suprême, Légats, Centurions.

a.2-7 Si une récidive est constatée, des circonstances aggravantes sont rajouté au dossier, 1 mort est rajoutée à la peine maximale plus une peine de travail d'intérêt général à effectuer après application de la peine de base.

a.2-7-1 Si une récidive est constatée par rapport à l’article a.2-5 la peine sera à perpétuité, seul L’empereur pourra l’annuler.

Troisième paragraphe

Circonstances atténuantes ou pouvant innocenter le prévenu.

a.3-1 Si il est prouvé que le prévenu a été agresser physiquement par le plaignant et que les actes qui lui sont reprochés sont une réplique correcte et non disproportionnée au vu des actes du plaignant alors la légitime défense peut être apporté comme motif des actes du prévenu. Le plaignant se verra dés lors poursuivi selon soit les articles a.2-1 ou a.2-3. De plus il sera poursuivi pour entrave au bon déroulement de la justice selon l’article a.1-2.

a.3-2 Si il est prouvé que le prévenu a été soit mal renseigné, soit induit en erreur, soit menacé par quelqu’un n'étant pas un de ses officiers, alors la manipulation peut être apporté comme motif des actes du prévenu. Dés lors la tierce personne sera poursuivie suivant l'article ....

a.3-3 la non connaissance des ordres peut être apporté comme motif des actes du prévenu. Ce motif ne peut-être avancé qu'une seule fois. Le prévenu ayant pris conscience de l'importance de ce tenir au courant des ordres dés la première invocation de ce motif.

a.3-4 S'il est démontré que le prévenu à suivi un ordre provenant d'un officier supérieur suivant sa hiérarchie, tels les ordres de son centurion, des légats, du Préteur Suprême, du Grand Consul. Si preuve est faite alors cela pourra être un motif des actes du prévenu. Si tel est le cas l'officier supérieur sera poursuivi pour les mêmes faits.

Quatrième paragraphe

Procédure.

a.4-1 Ne seront traitées que les plaintes officielles déposées aux yeux de tous au palais de justice. Toutes autres plaintes, déposées par toutes autres manières seront déclarées sans suite.

a.4-2 Une fois la plainte déposée, un préteur ou le préteur Suprême ouvrira une procédure judiciaire pour la plainte, celui-ci l'indiquera publiquement au palais de justice.

a.4-3 Une convocation contenant les faits reprochés, l'article s'appliquant aux faits reprochés sera envoyé, la salle où devra se présenter le prévenu sera indiquée. La convocation devra être signée par le préteur ou le préteur suprême. Si ce dernier ne s'occupe pas du dossier, une copie de la convocation lui sera remise.

a.4-3-1 Si le prévenu est poursuivi pour un délit, il aura 2 jours plein pour se rendre à la salle d'audience, Si il ne s'est pas présenté durant ce délai, il écopera directement de la peine maximale sans autre forme de procès.

a.4-3-2 Si le prévenu est poursuivi pour un crime, il aura 1 jour plein pour se rendre à la salle d'audience, Si il ne s'est pas présenté durant ce délai, il écopera directement de la peine maximale sans autre forme de procès.

a.4-4 Une fois que le prévenu s'est présenté il pourra exposé sa défense, l'ordre de la justice impériale ne reconnaît en aucun cas le poste d'avocat.

a.4-4-1 Si il comparait pour un délit, le prévenu aura 2 jours plein pour s'exprimer sa première ligne de défense. Si il ne le fait pas dans le délai imparti, Le jugement sera établi sans son intervention.

a.4-4-2 Si il comparait pour un crime, le prévenu aura 1 jour plein pour s'exprimer sa première ligne de défense. Si il ne le fait pas dans le délai imparti, Le jugement sera établi sans son intervention.

a.4-5 Une fois la sentence connue, elle sera appliquée dans les plus courts délais.

a.4-6 Un recours pourra être déposé par le prévenu si celui-ci peut apporter une nouvelle preuve au dossier et seulement dans ce cas. Aucun recours ne sera accepté pour le crime de l'article a.2-5

Centurion (et admin) Nombre de messages : 211 Date d'inscription : 15/06/2005

Heu... Ouai ça marche!^^

Il est encore provisoire mais quasiment definitif ^^
C juste pour informer ^^

bah moi j'ai pas tout lu (comme tout le monde Razz

)
mais y'a un truc qui me plait aps trop ^^

Citation :: a.1-6 Toute atteinte verbal, toute insulte, toute tentative de manipulation, tout déni, Toute tentative de pression en la personne d'un officier de l'empire sera sanctionné par 1 blâme et un message d’excuse publique sera exigé. Une copie de ces excuses sera jointes au dossier. On entend par officier de l’empire : Grand consul, Préteur Suprême, Légats, Centurions.

On peut plus insulter zorg alors? ^^

Bah: RABOOOOO
JE SAIS OU TU TE CACHES !
VIENS ICI QUE JTE BUTES ENCULE !

Zorgbluk a écrit:: a.1-4 Toute atteinte verbal, toute insulte, toute tentative de manipulation, tout déni, Toute tentative de pression en la personne d'un membre non gradé de l'empire sera sanctionné par 1 blâme et un message d’excuse privé sera exigé. Une copie de ces excuses sera jointes au dossier.

Un blâme pour Pierro ! Un blâme !! ^^

Arf c pas la peine virez moi direct ^^
j'arriverais jamais a me tenir ^^

Hahaha maintenant je peut m'insulter ! Haha enculé va ! Batard !
Arf je vais encoer me prendre un blame ....

» Descritpion de la Legion
» Propositions de TAG de Legion
» Prolonger le RP de la légion!
» RP de la Legion (Des operations)